Actes administratifs et réglementaires

Mise à jour le :

Les actes réglementaires édictés au sein de l’établissement sont consultables ici pour une durée de 2 mois après leurs publications.

Photo : Signature d'actes réglementaires ©Gautier Dufau
Signature d'actes réglementaires ©Gautier Dufau

Calendrier institutionnel 2023-2024

Délibérations

Les délibérations du Conseil d'administration sont disponibles sur cette page.

Les délibérations de la CFVU et de la CR sont disponibles sur cette page.

Les délibérations des conseils des composantes dont les modalités de contrôle des connaissances et des compétences sont disponibles sur cette page.

Délégations de signature du président

Délégation de signature -

  • Volet Administration, publiée le 04 septembre 2023
  • Volet Formation, publiée le 21 juin 2023
  • Volet Recherche, publiée le 07 juillet 2023

Délégation de signature - IUT , signée le 1er septembre 2022

Document utile

Pour rappel, la signature de tout document signé par délégation doit être précédée de la mention suivante : "Madame/Monsieur Xxx XXXX, FONCTIONS, par délégation du Président.

Décisions et arrêtés du président

Décisions de nomination

Subventions

Tarifs relatifs aux manifestations (colloques)

Délégations de pouvoir