Actes administratifs et réglementaires

Mise à jour le :

Les actes réglementaires édictés au sein de l’établissement sont consultables ici pour une durée de 2 mois après leurs publications.

Photo : Signature d'actes réglementaires ©Gautier Dufau
Signature d'actes réglementaires ©Gautier Dufau

Calendrier institutionnel 2022-2023

Délibérations

Les délibérations du Conseil d'administration sont disponibles sur cette page.

Les délibérations de la CFVU et de la CR sont disponibles sur cette page.

Les délibérations des conseils des composantes sont disponibles sur cette page.

Délégations de signature du président

Délégation de signature -

Volet Administration, publiée le 10 mars 2023

Volet Formation, publiée le 30 janvier 2023

Volet Recherche, publiée le 30 mai 2023

Délégation de signature - IUT , signée le 1er septembre 2022

Document utile

Pour rappel, la signature de tout document signé par délégation doit être précédée de la mention suivante : "Madame/Monsieur Xxx XXXX, FONCTIONS, par délégation du Président.

Décisions et arrêtés du président

Tarifs relatifs aux manifestations (colloques)

Décisions autres

Délégations de pouvoir