Actes administratifs et réglementaires

Mise à jour le :

Les actes réglementaires édictés au sein de l’établissement sont consultables ici pour une durée de 2 mois après leurs publications.

Photo : Signature d'actes réglementaires ©Gautier Dufau
Signature d'actes réglementaires ©Gautier Dufau

Calendrier institutionnel

 

Délibérations

Les délibérations du Conseil d'administration sont disponibles sur cette page.

Les délibérations de la CFVU et de la CR sont disponibles sur cette page.

Les délibérations des conseils des composantes dont les modalités de contrôle des connaissances et des compétences sont disponibles sur cette page.

Délégations de signature du président

Délégation de signature -

  • Volet Administration, publication le 13 mars 2024
  • Volet Formation, publication le 14 mars 2024
  • Volet Recherche, publication le 13 mars 2024
  • Volet commun - délégation des actes de procédure de marché et des actes à caractère financier, publication le 06 février 2024

Délégation de signature - IUT , signée le 21 juillet 2023

Délégation de signature - INSPE, publiée le 05 octobre 2023

Document utile

Pour rappel, la signature de tout document signé par délégation doit être précédée de la mention suivante : "Madame/Monsieur Xxx XXXX, FONCTIONS, par délégation du Président.

Décisions et arrêtés du président

Décisions de nomination

Subventions

 

Tarifs relatifs aux manifestations (colloques)

Décisions autres

 

Délégations de pouvoir