Documents réglementaires et administratifs

Actes administratifs et réglementaires

Mise à jour le :

Les actes réglementaires édictés au sein de l’établissement sont consultables ici pour une durée de 2 mois après leurs publications.

Photo : Signature d'actes réglementaires ©Gautier Dufau
Signature d'actes réglementaires ©Gautier Dufau

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Délibérations du Conseil d'administration

CA du 12 mai 2022 - publication le 13 mai 2022

  • Relevé de décisions du CA du 12-05-2022
  • N°2022-39 : Adoption du procès-verbal du 11 mars 2022
  • N°2022-40 : Adoption des modifications des statuts du collège des écoles doctorales
  • N°2022-41 : Adoption des modifications des statuts des écoles doctorales
  • N°2022-42 : Adoption de la création des statuts de l’Institut fédératif de la banque et de la finance
  • N°2022-43 : Approbation du marché public établi dans le cadre du groupement de commande 2022-2024 pour la souscription de la base de données « techniques de l’ingénieur »
  • N°2022-44 : Approbation de la création du comité social d’administration de l’université de Bordeaux, fixant les parts respectives de femmes et d’hommes au sein de ce comité
  • N°2022-45 : Approbation de la délibération portant modification de la participation de l'université de Bordeaux sous forme d'Aide Sociale d’Initiative Universitaire (ASIU) pour la prise en charge d’une partie des frais de restauration à la charge de ses personnels
  • N°2022-46 : Adoption des critères généraux d'exonération des droits d'inscription pour les étudiants ressortissants du Liban au titre de l’année 2022-2023
  • N°2022-47 : Adoption des critères généraux d'exonération des droits d'inscription pour les étudiants ressortissants de l’Ukraine au titre de l’année 2022-2023

CA du 14 avril 2022 - piublication le 15 avril 2022

Relevé de décisions du CA du 14 avril 2022

  • N°2022-26 : Adoption du procès-verbal du 10 février 2022
  • N°2022-27 : Adoption du procès-verbal du 15 novembre 2021
  • N°2022-28 : Adoption du procès-verbal du 13 décembre 2021
  • N°2022-29 : Adoption des modifications des statuts de l’Institut National Supérieur du Professorat et de l’Éducation (INSPE)
  • N°2022-30 : Adoption des modifications des statuts de l'université de Bordeaux
  • N°2022-31 : Désignation de deux représentants du CA au conseil de service du SUAS
  • N°2022-32 : Désignation de deux représentants du CA au COPP
  • N°2022-33 : Approbation du bilan annuel du schéma pluriannuel de stratégie immobilière (SPSI) pour la période 2017-2021
  • N°2022-34 : Délibération portant rectification du signataire du groupement acquéreur du site Lamartine
  • N°2022-35 : Approbation de la signature de la convention de collaboration relative aux activités socio-culturelles proposées aux personnels de l’université de Bordeaux
  • N°2022-36 : Délibération sur les nouvelles grilles de rémunérations des contractuels de l'espace santé étudiant
  • N°2022-37 : Adoption du calendrier universitaire 2022-2023
  • N°2022-38 : Approbation du dossier d’accréditation de l’Institut National Supérieur du Professorat et de l'Education (INSPE) de l’Académie de Bordeaux

CA du 11 mars 2022 - publication le 21 mars 2022

Contact

  • daj-ca%40u-bordeaux.fr

Délibérations du conseil académique

Délibérations des années précédentes

  • Délibérations du Conseil académique 2021

(Lien vers Nuxéo, accès avec demande d'authentification)

  • Délibérations du Conseil académique 2020

(Lien vers Nuxéo, accès avec demande d'authentification)

  • Délibérations du Conseil académique 2019

(Lien vers Nuxéo, accès avec demande d'authentification)

  • Délibérations du Conseil académique 2018

(Lien vers Nuxéo, accès avec demande d'authentification)

  • Délibérations du Conseil académique 2017

(Lien vers Nuxéo, accès avec demande d'authentification)

  • Délibérations du Conseil académique 2016

(Lien vers Nuxéo, accès avec demande d'authentification)

  • Délibérations du Conseil académique 2015

(Lien vers Nuxéo, accès avec demande d'authentification)

  • Julie Giry

    Direction de la Recherche et de la Valorisation / Service soutien recherche
    Pôle RIPI

    05 40 00 21 03

    conseil-academique%40u-bordeaux.fr

Délibérations de la Commission de la recherche

Toutes les délibérations des années précédentes sont consultables sur Nuxeo, via un accès avec une demande d'authentification.

Consulter les délibérations

  • Julie Giry

    Direction de la Recherche et de la Valorisation / Service soutien recherche
    Pôle RIPI

    05 40 00 21 03

    commission-recherche%40u-bordeaux.fr

Délibérations de la Commission de la formation et de la vie universitaire

CFVU du 3 février 2022

  • 2022-01 Délibération relative à la désignation d'une personnalité extérieure - Lycée Pape Clément
  • 2022-02 Délibération relative à la désignation d'une personnalité extérieure - Cap Métiers
  • 2022-03 Délibération relative à la désignation d'une personnalité extérieure - CREPS
  • 2022-04 Délibération relative à la désignation d'une personnalité extérieure - APEC
  • Délibération relative à l'élection du vice-président de la CFVU

CFVU du 10 février 2022

  • 2022-01 Avis relatif au bilan du Fond de Solidarité et de Développement des Initiatives Étudiantes (FSDIE)
  • 2022-02 Avis relatif au bilan et aux perspectives de la MAOIP
  • 2022-05 Délibération relative à la désignation des élus étudiants appelés à siéger aux commissions Fond de Solidarité et de Développement des Initiatives Étudiantes (FSDIE)
  • 2022-06 Délibération relative à la désignation des élus étudiants appelés à siéger à la Commission vie étudiante et de campus (CVEC)
  • 2022-07 Délibération relative à la désignation d’un élu appelé à siéger au Comité d'orientation de la politique patrimoniale (COPP)
  • 2022-08 Délibération relative à la désignation d’un élu appelé à siéger au Comité d'orientation des systèmes d'information et du numérique (COSINUS)
  • 2022-09 Délibération relative à la désignation d’un élu enseignant appelé à siéger au Conseil de santé
  • 2022-10 Délibération relative à la désignation des élus appelés à siéger en Commission permanente des projets pédagogiques (C3P)
  • 2022-11 Délibération relative au changement de dénomination des parcours de formation dans le cadre de l'accréditation
  • 2022-12 Délibération relative à la création du DU Sustainable procurement manager 3.0 : (opto)electronic devices (SPM)

CFVU du 10 mars 2022

  • 2022-03 Avis relatif au calendrier universitaire 2022-2023
  • 2022-04 Avis relatif au dossier d’accréditation de l'INSPE
  • 2022-05 Avis relatif au bilan de la MAPI
  • 2022-06 Avis relatif aux conventions d'application internationales
  • 2022-13 Délibération relative au calendrier des opérations de recrutement en master 1

CFVU du 21 avril 2022

Toutes les délibérations des années précédentes sont consultables sur Nuxeo, via un accès avec une demande d'authentification.

Consulter les délibérations

Contact

  • Elise Petiteau

    Pôle formation, insertion professionnelle et vie universitaire

    05 40 00 30 82

    elise.petiteau%40u-bordeaux.fr+

Délégations de signature

Décisions et arrêtés du président

Tarifs

 

Tarifs relatifs aux manifestations (colloques)

Délégations de pouvoir

Délibération des conseils de composantes