Actes administratifs et réglementaires

Mise à jour le :

Les actes réglementaires édictés au sein de l’établissement sont consultables ici pour une durée de 2 mois après leurs publications.

Photo : Signature d'actes réglementaires ©Gautier Dufau
Signature d'actes réglementaires ©Gautier Dufau

Calendrier institutionnel

 

Délibérations

Les délibérations du Conseil d'administration sont disponibles sur cette page.

Les délibérations de la CFVU et de la CR sont disponibles sur cette page.

Les délibérations des conseils des composantes dont les modalités de contrôle des connaissances et des compétences sont disponibles sur cette page.

Document utile

Pour rappel, la signature de tout document signé par délégation doit être précédée de la mention suivante : "Madame/Monsieur Xxx XXXX, FONCTIONS, par délégation du Président.

Délégation de pouvoirs

Immobilier - Valorisation - Avis d'attribution

Décisions et arrêtés du président