Actes administratifs et réglementaires

Mise à jour le : 28/09/2023

Les actes réglementaires édictés au sein de l’établissement sont consultables ici pour une durée de 2 mois après leurs publications.

Photo : Signature d'actes réglementaires ©Gautier Dufau — Signature d'actes réglementaires ©Gautier Dufau

Calendrier institutionnel 2023-2024

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Délibérations

Les délibérations du Conseil d'administration sont disponibles sur cette page.

Les délibérations de la CFVU et de la CR sont disponibles sur cette page.

Les délibérations des conseils des composantes dont les modalités de contrôle des connaissances et des compétences sont disponibles sur cette page.

Délégations de signature du président

Délégation de signature -

Volet Administration, publiée le 04 septembre 2023
Volet Formation, publiée le 21 juin 2023
Volet Recherche, publiée le 07 juillet 2023

Délégation de signature - IUT , signée le 1er septembre 2022

Délégations de signature du Président

Délégations des directeurs des instituts et observatoire

Document utile

Pour rappel, la signature de tout document signé par délégation doit être précédée de la mention suivante : "Madame/Monsieur Xxx XXXX, FONCTIONS, par délégation du Président.

Décisions et arrêtés du président

Décisions de nomination

Dons

Subventions

Tarifs relatifs aux manifestations (colloques)

Tarification de la journée de l'IREM d'Aquitaine
Tarification du colloque discours de haine et droit pénal
Tarification des sponsors pour le congrès ENLIGHT
Tarification inscription aux Journées du Réseau Figure 2023
Tarification d'inscription des conférences d'internat pour les étudiants de 2ème cycle de médecine
Tarification de la manifestation scientifique "Métaboday"
Tarification du Forum des partenaires
Tarification de la manifestation scientifique : "L'impact du dérèglement climatique sur l'assurance"
Tarification de la manifestation scientifique des 13ème rencontres médico-juridico-sociales autour de l'enfant : des "violences ordinaires" à la maltraitance
Tarification de la manifestation scientifique d'une journée dédiée au déficit en Alpha 1 - Antitrypsine
Tarification de la manifestation scientifique "La société civile immobilière : enjeux patrimoniaux et personnels"
Tarification de la manifestation scientifique "IREM Raisonner en arithmétique"
Tarification de la journée scientifique de l’école doctorale Sciences de la Vie et de la Santé
Tarification de la manifestation scientifique "Bordeaux Summer School – Africa's populations by 2050"
Tarification de la manifestation scientifique "Bordeaux Summer School – Cardiac electrophysiology"
Tarification de la manifestation scientifique "Bordeaux Summer School – Conflits et interventions internationales"
Tarification de la manifestation scientifique "Bordeaux Summer School – Percutaneous interventions in congenital heart diiseases"
Tarification de la manifestation scientifique "Bordeaux Summer School – Digital humanities in theory and practice"
Tarification de la manifestation scientifique "Bordeaux Summer School – Energy efficient embedded artificial intelligence"
Tarification de la manifestation scientifique "L’audience de règlement amiable : quelles perspectives ? Stratégie et pratique de l’amiable – Regards croisés"
Tarification de la manifestation scientifique "écologisme et droit pénal"
Tarification de la manifestation scientifique "Advances in Tourism Conference"
Tarification de la manifestation scientifique "Bordeaux Summer School – Space : convergence of new technologies"
Tarification de la manifestation scientifique "Bordeaux Summer School - Philosophy in biology and medicine"
Tarification de la manifestation scientifique "Bordeaux Summer School - Introduction to experimental neuroscience"
Tarification de la manifestation scientifique "Bordeaux Summer School - Internet of things"
Tarification de la manifestation scientifique "Bordeaux Summer School - ECNP Immuno-NeuroPsychiatry"
Tarification de la manifestation scientifique "Bordeaux Summer School - French agriculture in New Aquitaine"
Tarification de la 16^ème édition du colloque international JORRESCAM : « Techniques du corps, Arts Martiaux et Sports de combat ; du quotidien aux Jeux Olympiques et Paralympiques »
Tarification prestation organisation accompagnement evenement
Tarification colloque Bordeaux Neurocampus
Tarification colloque CIPSFL 2022
Tarif des étudiants pour l'hébergement et la restauration lors des camps de terrain de l'UF STE (publié le 05/05/2022)
Tarif d'inscription au Forum des partenaires 2022 - de l'UFR d'Odontologie (publié le 22/04/2022)
Tarif d'inscription au Colloque ARIS 2022 : "Coopérer en éducation physique et en sport : quels enjeux pour l'intervention ?" (publié le 22/04/2022)
Tarif d'inscription au Colloque ECALM 2022: "Analyser de grands corpus scolaires et universitaires : des questions pour la recherche et pour la formation." (publié le 22/04/2022)
Tarif d'inscription au "Colloque IRNIST 2022 : Sports Tourism and Local Sustainable Development : the Dynamics of Action Sports and Cultural Perspectives" (publié le 22/04/2022)
Tarif d'inscription au "EPSO 23rd General Meeting/23ème assemblée générale de l'EPSO" (publié le 22/04/2022)
Tarif d'inscription aux "Journées de Combinatoire de Bordeaux 2022 (JCB 2022)" (publié le 22/04/2022)
Tarif d'inscription aux "Conférences du soir à destination des Avocats" (publié le 22/04/2022)
Tarifs des "Bordeaux Neurocampus Conferences" de mai et septembre 2022
Tarifs d’inscription au « CRISPR and Translational Medecine congress » du 31 mars au 1er avril
Tarifs d'inscription au colloque annuel de la Société Française pour le droit de l'environnement (SFDE) du 27 au 29 octobre 2021
Tarifs d'inscription à la Conférence inaugurale Bordeaux Neurocampus du 27 au 29 septembre 2017 (organisée par la Fédération Bordeaux Neurocampus et le LabEx BRAIN)
Tarifs d’inscription aux journées nationales du réseau JURISUP du 11 au 13 mai 2016
2022-10-05_Décision_délib tarification-Gala_IAE
2022-09-26_Décision tarification colloque CERFAPS UR4600_Oct 22
2022-09-14_Décision organisation Colloque Pôle juridique et judiciaire
2022-07-12 décision SFHST
2022-07-07_Décision tarification Ecole Eté EASPLS

Tarifs vente ouvrages/fascicules

Tarif vente objets

Décision du président relative à la tarification des objets promotionnels de l’université de Bordeaux

Arrêtés de police

Composition des instances

Redevances

Décisions patrimoniales

Décisions autres

Tarifs de service

Ressources Humaines

2023-07-24 Décision relative à la composante C2 portant répartition des fonctions et responsabilités des primes du régime indemnitaire des personnels enseignants-chercheurs (RIPEC)