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Journée d’étude «La communication des cours constitutionnelles»

Photo : Pôle juridique et judiciaire de Pey-Berland © Arthur Pequin
Pôle juridique et judiciaire de Pey-Berland © Arthur Pequin

Journée d’étude organisée par Carolina Cerda-Guzman, maître de conférences du CERCCLE (Centre d'études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l'Etat), et Anna Maria Lecis Coccu Ortu, maître de conférences à Sciences Po Bordeaux et membre associée du CERCCLE.

La communication des cours constitutionnelles est devenue aujourd’hui un objet d’étude incontournable, à une époque où de nombreuses juridictions constitutionnelles renouvellent leurs stratégies de publicité et diffusion d’informations à l’aide d’initiatives plus ou moins inédites.

Se livrer à un exercice de communication n’est pas un fait nouveau pour les cours. La publication des décisions constitue d’ailleurs la première forme de communication, et d’autres formes de diffusion des jurisprudences des cours constitutionnelles (dans la forme des communiqués de presse notamment) existent depuis longtemps. Néanmoins, on assiste aujourd’hui à un renouveau qui passe par une multiplication des moyens et des objets de communication, s’adressant souvent à un auditoire plus large que le public spécialisé traditionnellement visé par la publication des décisions et des communiqués de presse. Une nouvelle finalité semble ainsi apparaître, visant à la diffusion d’une culture de la Constitution et de ses garants juridictionnels à travers une activité de pédagogie constitutionnelle.

Plusieurs questions se posent alors. Qui au sein de ces cours assure cette tâche de communication ? Comment le font-ils ? Quelles différences s’observent d’une cour constitutionnelle à l’autre, en raison de la tradition juridique et du contexte politique ? Quelles convergences ou problématiques communes ?

Cette journée d’étude a ainsi pour ambition d’analyser ces différents aspects de la communication des cours pour identifier les finalités, les modalités et les enjeux des différentes typologies de communication, à travers le regard externe de la doctrine ainsi que celui interne à certaines juridictions, grâce à la présence de trois membres (ou anciens membres) de cours constitutionnelles.

Localisation associée :

Pôle juridique et judiciaire (PJJ)
35 place Pey-Berland
33000 Bordeaux