Organisation et fonctionnement

Conseils, commissions et comités

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Les grandes orientations politiques et décisions sont prises dans les conseils, commissions et comités. Ces instances sont le cœur de la vie démocratique à l’université de Bordeaux et régissent la vie et la gestion de l’établissement.

Photo : Conseil d'administration - Campus Carreire © université de Bordeaux
Conseil d'administration - Campus Carreire © université de Bordeaux
  • Des espaces privilégiés de discussions
  • Des membres élus par la communauté universitaire
  • Des instances où les enseignants, enseignants-chercheurs, personnels administratifs et étudiants sont représentés

Conseils centraux

La vie politique de l'université est organisée autour de conseils centraux composés de membres élus, des enseignants, des étudiants, des personnels administratifs (BIATSS) et des personnalités extérieures.

  • Conseil d'administration

    Le conseil d'administration détermine la politique de l'établissement.

  • Conseil académique

    Le conseil académique assure la cohérence et l’articulation entre les politiques de formation et de recherche.

Commissions et comités

Sur des thématiques et des secteurs d'activité particuliers, d'autres commissions et comités préparent les décisions pour les conseils centraux ou débattent sur les conditions de travail et participent au dialogue social au sein de l'université.

Les instances compétentes pour l'ensemble du personnel

Comité technique

Le comité technique est une instance de concertation chargée d’examiner les questions collectives liées à l’organisation et au fonctionnement de l’établissement, à la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences, aux règles statutaires et aux règles relatives à l’échelonnement indiciaire, aux grandes orientations en matière de politique indemnitaire et au développement des compétences et qualifications professionnelles, à l’égalité professionnelle, à la parité et à la lutte contre toutes discriminations. Il concerne l’ensemble des personnels, qu’ils soient enseignants ou Biatss.

Comité d'hygiène, sécurité et des conditions de travail

Le comité d’hygiène, sécurité et des conditions de travail est une institution représentative du personnel spécialisée dans les règles de santé et de sécurité au travail ainsi que dans les conditions de travail. Le comité doit se réunir au moins trois fois par an.

Commission interne à l'égard des enseignants du 1er et 2nd degré

Cette commission est consultée pour examiner les dossiers de promotion, de notation, de titularisation, des renouvellements de stages ou toute autre question relative à la situation individuelle des personnels du premier et du second degré affectés à l’université.

Les instances compétentes pour les personnels contractuels

Commission consultative paritaire des agents non titulaires

Cette commission est compétente pour l’ensemble des agents contractuels de droit public (doctorants contractuels inclus) travaillant dans le cadre des missions de l’université. Il s’agit d’une structure paritaire comprenant des représentants de l’administration et du personnel.

Les instances compétentes pour les personnels titulaires

Commission paritaire d'établissement

Les commissions paritaires d'établissement sont chargées de l'examen des décisions individuelles défavorables pour les personnes fonctionnaires BIATSS ensuite transmises au niveau de la commission nationale compétente. Elles n’examinent plus les situations individuelles portant sur la mobilité et l'avancement.

Les instances d'initiative locale

Commission du dialogue social

La commission du dialogue social est un lieu d’échange entre les représentants de l’administration et des personnels (représentants siégeant au comité technique) concernant toute mesure réglementaire et relative aux ressources humaines, prise par l’université préalablement à la tenue des CT.
Les thématiques évoquées portent par exemple sur l’emploi, les dispositions et orientations en faveur des personnels Biatss, enseignants, enseignants-chercheurs (mobilité, promotion, déroulé de carrière…), la qualité de vie au travail, les projets de restructuration et de réorganisation, etc.