Conseil de département
A ce jour il n’y a pas de scrutin organisé pour que les électeurs soient appelés à venir élire leurs représentants
Texte de référence
- Arrêté portant organisation des élections en vue du renouvellement de la représentation des personnels et des usagers au conseil du département
- Arrêté portant proclamation des résultats (ultérieurement)
Listes électorales
Vous pouvez vérifier si vous êtes bien inscrits sur les listes électorales et vous informer sur le lieu de votre bureau de vote à compter du ..... sur cette page dédiée.
Dépôt des candidatures
Le dépôt des candidatures est ouvert du .. au ...., 17h. Les modalités de dépôt des candidatures sont indiquées dans l'arrêté électoral précité à l'article 9 et suivant.
Les candidatures recevables seront affichées à compter du ......
Pour toutes informations relatives aux modalités de procuration, merci de consulter l'arrêté aux articles 9 et 10.
- Arrêté de recevabilité des candidatures
Listes de candidats :
Professions de foi :
Messages de propagande :
Formulaires
de candidature :
- Dépôt des candidatures
- déclaration de candidature individuelle
- maquette bulletin de vote
de procuration :
- procédure de vote par procuration
- formulaire de procuration
Listes électorales
Espaces :
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