Commission paritaire d'établissement (CPE)

Les résultats des élections des représentants des personnels BIATSS titulaires à la commission paritaire d'établissement qui ont eu lieu le mardi 18 février 2020 de 9h à 17h sont publiés dans l'espace "élections précédentes"

Texte de référence

  • Arrêté portant composition de la commission paritaire d’établissement
  • Arrêté portant organisation des élections des représentants des personnels au sein de la commission paritaire d’établissement
  • Arrêté portant proclamation des résultats des élections des représentants des personnels au sein de la commission paritaire d’établissement (ultérieurement)

Listes électorales

Vous pouvez vérifier si vous êtes bien inscrits sur les listes électorales et vous informer sur le lieu de votre bureau de vote à compter du ..... sur cette page dédiée.

Dépôt des candidatures

Le dépôt des candidatures est ouvert du .. au ...., 17h. Les modalités de dépôt des candidatures sont indiquées dans l'arrêté électoral précité à l'article 8 et suivant.

Les candidatures recevables seront affichées à compter du ......

  • Arrêté de recevabilité des candidatures

Listes de candidats :

Professions de foi :

Messages de propagande :

Procédure de vote par correspondance

Pour toutes informations relatives aux modalités de vote par correspondance, merci de consulter l'arrêté à l'article 9.

Formulaires de candidature :

Mise à jour le 28/08/2020

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